Les plants fruitiers et la vigne sont passés en « Dérogation Possible » depuis le 31 juillet 2023, dans l’objectif de développer l’utilisation de plants biologiques.

Cependant face aux difficultés rencontrées et dans l’objectif de développer une solution technique et organisationnelle plus adaptée à la filière des plants pérennes, les espèces arboricoles (hors petits fruits) et les plants de vignes repassent en « Autorisation Générale » à partir du 10 janvier 2024 pour une durée d’un an minimum.

Il demeure préférable de vérifier la disponibilité des plants biologiques pour une implantation nouvelle ou un remplacement de plants.

En ce qui concerne la procédure à réaliser pour implanter des plants non biologiques, elle varie très peu par rapport à l’actuel dispositif, il sera nécessaire de cliquer sur le bouton  « Enregistrer le besoin » à la place de « Demander une dérogation », une fois la variété et le porte greffe souhaité sélectionné.

Cet enregistrement doit être effectuée avant la plantation.

Quelques remarques :

  • Si le couple porte-greffe – variété (ou cépage) n’existe pas encore sur la base, il est possible de « Demander une réclamation » à l’écran d‘accueil du site afin de l’y ajouter.
  • L’interface de la base de données doit évoluer pour améliorer son ergonomie et rendre plus lisibles toutes les informations relatives aux plants et favoriser la mise en relation de l’offre et de la demande.

Les espèces concernées sont :

  • Les plants de vigne
  • Les plants arboricoles listées à la directive 2008/90/CE, à savoir :
  • Abricotier
  • Amandier (Prunus amygdalus)
  • Cerisier acide (griottier)
  • Cerisier doux
  • Châtaignier
  • Citron vert (Citrus aurantifolia)
  • Citronnier
  • Clémentinier
  • Cognassier à fruits
  • Combava (Citrus hystrix)
  • Figuier
  • Kumquat (citrus japonica)
  • Mandarinier (citrus reticulata)
  • Noisetier commun (Corylus avellana L.)
  • Noyer
  • Olivier
  • Oranger
  • Oranger trifolié (poncirus)
  • Pcher
  • Pistachier
  • Poirier de chine (Pyrus calleryana)
  • Poirier européen
  • Pomelo
  • Pommier
  • Prunier européen
  • Satsuma (mandarinier japonais)
  • Tangelo